Marque expirée - Marque en non vigueur

TPE ALSACE
UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I Etablissement de droit public

Numéro de dépôt :
3423707
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
18/04/2016
TPE ALSACE de UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I Etablissement de droit public

Présentation de la marque TPE ALSACE

Déposée le 18 avril 2006 par la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I Etablissement de droit public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TPE ALSACE »

Le déposant est la société UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I Etablissement de droit public domicilié(e) 18 rue Timken, BP 51337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 904 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER Daniel UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX domicilié(e) 18 rue Timken, BP 1337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPE ALSACE est expirée depuis le 18 avril 2016.

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I Etablissement de droit public a également déposé les autres marques suivantes : DYNAMIQUE ENT'REPRENDRE [ Dynamique Ent'reprendre ] agence de développement des entreprises , SALON DES ENERGIES RENOUVABLES ET DES ECONOMIES D'ENERGIE , ARTINUM , ARTITUBE , ARTISAN DU DEVELOPPEMENT DURABLE


UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX – C.T.A.I Etablissement de droit public - 18 rue Timken, BP 51337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France - SIREN 778904581


MEYER Daniel UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX - 18 rue Timken, BP 1337,68013 COLMAR Cedex - 68013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Télécommunications communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.